Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE
CANU Charles -

Numéro de dépôt :
1006810
Date de dépôt :
30/11/1976
Lieu de dépôt :
TRI.Montpellier

Présentation de la marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE

Déposée le 30 novembre 1976 par CANU Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI.Montpellier), la marque française « LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CANU Charles - domicilié(e) Avenue de la Mer - Autoroute de Carnon - 34000 MONTPELLIER - France.

La marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU REGENCE PROVENCAL STYLE est expirée depuis le 30 novembre 1986.

CANU Charles a également déposé les autres marques suivantes : LE MEUBLE ARTISANAL CHARLES CANU


CANU Charles - - Avenue de la Mer - Autoroute de Carnon - 34000 MONTPELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-011

Meubles en bois